Société Francophone d’Éthologie Vétérinaire
68 rue Antoine Baron
94370 Sucy-en-Brie
FRANCE

Numéro SIRET de l’association : 819 025 297 00014

Clause de non responsabilité

La responsabilité de la SFEV ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Toutes les informations proposées sur ce site appartiennent à son auteur, et ne peuvent en aucun cas être utilisées sans son accord. Cette œuvre est protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur.

La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que “les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, “toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite” (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de la SFEV, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de la SFEV, et qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Hébergeur

1&1 Internet SARL
7 place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex

Système de gestion de contenu

Le site de la SFEV est propulsé par WordPress, d’après le thème Lectura Lite.